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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H
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Plebi-Sit
Marque expirée - Marque en non vigueur

Plebi-Sit
Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) SARL

Numéro de dépôt :
3451450
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
20/09/2016
Plebi-Sit de Compagnie pour l\'Innovation dans l\'Habitat (C.I.H

Présentation de la marque Plebi-Sit

Déposée le 20 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Plebi-Sit »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H domicilié(e) RN 532, Lieu-dit : “ Le Martinet ”,26300 PIZANÇON - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 617 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) Monsieur Pierre MAYER domicilié(e) RN 532, Lieu-dit : “ Le Martinet ”,26300 PIZANCON - 26300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plebi-Sit est expirée depuis le 20 septembre 2016.

Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H a également déposé les autres marques suivantes : RelaxSit , CIH COMPAGNIE POUR L'INNOVATION DANS L'HABITAT , VERCORS , POLYVALENCE , SUSPENSO , Sit.Cool!


Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) SARL - RN 532, Lieu-dit : “ Le Martinet ”,26300 PIZANÇON - 26300 - France - SIREN 413617226


Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) Monsieur Pierre MAYER - RN 532, Lieu-dit : “ Le Martinet ”,26300 PIZANCON - 26300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Appareils d'éclairage.

Meubles, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cire coussins, étagères. Fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit).

Porcelaine, faïence. Objets d'art en porcelaine. Statues ou figurines (statuette) en porcelaine verres (récipients). Vaisselle non en métaux précieux.